Identification du vendeur
La vente est conclue entre l’acheteur et l’Association des Plumes de l’Imaginaire, une association à but non lucratif, loi 1901, enregistrée auprès de la Préfecture des Bouches-du-Rhône le 19 janvier 2011, et officialisée au Journal Officiel du 19/02/2011. Siège social : 2 rue Horace Bertin, 13005 Marseille. N° SIREN : 150 682 707.
Objet de la vente
La boutique permet d’acquérir des revues littéraires. Celles-ci peuvent être physiques (sur support papier) ou dématérialisés (livres électroniques).
Prix, taxes, paiement, expédition
Les prix sont mentionnés en euros, toutes taxes comprises (TTC), la TVA n’étant pas applicable à l’association.
Les frais d’expédition sont calculés lors de la commande.
Le montant ferme est celui indiqué sur le bon de commande, sauf si celui-ci est manifestement erroné par rapport aux produits sélectionnés (ce qui pourrait être le cas en raison d’un bogue). On entend par erreur manifeste l’acquisition de plusieurs ouvrages au prix unitaire de 9 € pour une somme inférieure à 9 fois le nombre d’ouvrages.
Le paiement peut s’effectuer par Paypal ou par chèque.
L’expédition est faite le plus rapidement possible par les bénévoles de l’association après encaissement. L’acheteur est informé de l’expédition. Aucun délai impératif n’est annoncé, toutefois l’usage est d’envoyer les exemplaires dans la semaine, sauf pour les précommandes, qui sont expédiées lors de la publication du produit commandé.
Transfert de propriété
Le transfert de propriété intervient dans tous les cas après l’encaissement du paiement. De plus, pour les revues électroniques, il intervient lors du téléchargement et, pour les revues en papier, lors de leur envoi.
Les ouvrages numériques ne sont pas protégés par des mécanismes de gestion des droits d’auteurs, appelés DRM.
Rétractation
Une commande peut être annulée jusqu’à son expédition au jusqu’au téléchargement de sa forme dématérialisée. Il convient de contacter 
avec la référence de la commande.
Litiges
L’Association fait de son mieux pour trouver une solution amiable aux éventuels problèmes rencontrés.
Il existe également (la loi nous enjoint à l’afficher) une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL). Mais le plus simple reste de nous écrire à .
Les paiements effectués par Paypal bénéficient de la gestion des litiges de Paypal (selon leurs propres conditions).
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